2019-2020
Les actes
- Acte n° 1 :admission en non-valeur
- Acte n° 2 : DBM n°9
- Acte n° 3 : marché pain
- Acte n° 4 : tarifs 2020
- Acte n° 5 : convention asso Zéphyr
- Acte n° 6 : DBM n°11
- Acte n° 7 : délégation de signature
- Acte n°8 : budget 2020
- Acte n°9 :bilan voyage Jinan 2019
2018-2019
Les actes
- Acte n°1 : convention hébergement internat
- Acte n°2 : répartition logement
- Acte n°3 : convention répartition fonds sociaux
- Acte n°4 : budget 2019
- Acte n°5 : tarif 2019
- Acte n°6 : convention occupation précaire
- Acte n°7 : IMP
- Acte n°8 : Contrat réseau chaleur
- Acte n°9 : Budget 2019
- Acte n°10 : délégation de signature pour les contrats
- Acte n°11 : contrat réseau de chaleur oct déc 2018
- Acte n°12 : contrat adhésion TIPI
- Acte n°13 : Bilan voyage Chine
- Acte n°14 : Contrat CFC
- Acte n°15 : Projet 40 ans du chinois à Zola et tarif
- Acte n°16 : contrat GrDF